1 – Édition du site

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Propriétaire du site : ATP RH – 19 rue Joseph Morlent – 76600 LE HAVRE – Contact : anne@atprh.fr 0618052851 – Adresse : 19 rue Joseph Morlent.

Identification de l’entreprise : SASU ATP RH – 19 rue Joseph Morlent – 76600 LE HAVRE au capital social de 1000 € – SIREN : 903567419 – RCS Le Havre – Adresse postale : 19 rue Joseph Morlent 76600 LE HAVRE.

Directeur de la publication : Anne Lebourdais – Contact : anne@atprh.fr.

Hébergeur : 1&1 / IONOS – 7 Place de la Gare – 57200 Sarreguemines – Téléphone : 09.70.80.89.11

Délégué à la protection des données : Anne Lebourdais – anne@atprh.fr

2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons.

ATP RH – 19 rue Joseph Morlent – 76600 LE HAVRE est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de ATP RH – 19 rue Joseph Morlent – 76600 LE HAVRE.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

3 – Limitations de responsabilité.

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ATP RH décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur www.atprh.fr.

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4 – CNIL et gestion des données personnelles.

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Il est également possible de déposer une réclamation auprès de la CNIL.

5 – Liens hypertextes et cookies

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6 – Droit applicable et attribution de juridiction.

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